Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERCEPTA
MANVILLE SERVICE CORPORATION, (Société des Etats-Unis d'Amérique), Ken-Caryl Ranch, DENVER, Colorado 80217 (Etats-Unis d'Amérique).

Numéro de dépôt :
1244312
Date de dépôt :
02/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/1993

Présentation de la marque PERCEPTA

Déposée le 2 septembre 1983 par MANVILLE SERVICE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERCEPTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MANVILLE SERVICE CORPORATION, (Société des Etats-Unis d'Amérique), Ken-Caryl Ranch, DENVER, Colorado 80217 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque PERCEPTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERCEPTA est expirée depuis le 2 septembre 1993.

MANVILLE SERVICE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : TEMPER TONE , THERMIL , ECONOBESTOS , DUROC , ALPHABESTOS , C-22 , THERMIDOM , JM JOHNS -MANVILLE , SPANACOUSTIC , MERCULUME


MANVILLE SERVICE CORPORATION, (Société des Etats-Unis d'Amérique), Ken-Caryl Ranch, DENVER, Colorado 80217 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription - Transmission de propriété n°17505 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°17504 - Publication au BOPI

Appareillages d'éclairage, notamment panneaux de lampes, écrans, globes, réflecteurs, dispositifs réfracteurs et leurs dispositifs de fixation.